RPI

RPI — Regroupement Pédagogique Intercommunal

Le RPI Adon / La Bussière regroupe les écoles des deux communes au sein du Syndicat Intercommunal d'Intérêt Scolaire (SIIS). Le règlement intérieur précise les modalités d'organisation du temps scolaire, de fréquentation, de surveillance et les règles de vie à l'école.

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Règlement intérieur du RPI Adon/La Bussière 2024	12/11/2024	Télécharger
Règlement intérieur du RPI Adon/La Bussière 2022	06/09/2022	Télécharger

Règlement intérieur d’école RPI ADON – LA BUSSIERE Page 1/4
REGLEMENT INTERIEUR DU RPI ADON/ LA BUSSIERE
Les mesures contenues dans ce document ne se substituent pas au règlement-type départemental mais en précisent la teneur
pour le RPI Adon/ La Bussière. Ce règlement intérieur a été voté le mardi 15 octobre 2024.
PREAMBULE
Le service public de l'éducation repose sur des valeurs et des principes dont le respect s'impose à tous dans l'école : principes de
gratuité de l'enseignement, de neutralité et de laïcité. Chacun est également tenu au devoir d'assiduité et de ponctualité, de
tolérance et de respect d'autrui dans sa personne et sa sensibilité, au respect de l'égalité des droits entre filles et garçons, à la
protection contre toute forme de violence psychologique, physique ou morale. En aucune circonstance, l'usage de la violence
physique comme verbale ne saurait être toléré. Le respect mutuel entre adultes et élèves, entre adultes, et entre élèves constitue
également un des fondements de la vie collective.
1. Organisation du temps scolaire
1.1. La semaine scolaire et les heures d'entrée et de sortie
Les 24 heures d’enseignement se répartissent sur la semaine scolaire de la façon suivante :
8 demi journées (lundi, mardi, jeudi et vendredi) de 8h30 à 11h45 et de 13h45 à 16h30. L’accueil s’effectue 10 min avant le début
des cours.
L’horaire moyen consacré à la récréation à l’école élémentaire est de 15 min le matin et de 15min l’après-midi.
A l’école maternelle le temps de récréation est de 30min (temps de vestiaire compris) le matin et de 30min l’après midi (les PS ne
sont pas concernés l'après-midi).
L'accès des locaux scolaires aux personnes étrangères au service est soumis à l'autorisation du directeur d'école.
1.2. Les activités pédagogiques complémentaires
L'article D. 521-13 du code de l'éducation, prévoit la mise en place d'activités pédagogiques complémentaires organisées par
groupes restreints d'élèves :
- pour l'aide aux élèves rencontrant des difficultés dans leurs apprentissages ;
- pour une aide au travail personnel ou pour une activité prévue par le projet d'école, le cas échéant en lien avec le projet éducatif
territorial.
La liste des élèves qui bénéficient des activités pédagogiques complémentaires est établie après qu'a été recueilli pour chacun
l'accord des parents ou du représentant légal.
Les activités complémentaires sont organisées comme suit :
De 11h45 à 12h15 les mardis et jeudis.
2. Fréquentation de l’école
2.1. Dispositions générales
Les obligations des élèves, définies par l'article L. 511-1 du code de l'éducation incluent l'assiduité. Les parents ou responsables
légaux de l'élève sont fortement impliqués dans le respect de cette obligation. S'il revient au maire de contrôler le respect de
l'obligation de l'instruction, il appartient au directeur d'école de contrôler le respect de l'obligation d'assiduité liée à l'inscription à
l'école (conformément à l'article R. 131-6 du code de l'éducation).
En application de l'article L. 131-8 du code de l'éducation, lorsqu'un enfant manque momentanément la classe, les parents ou les
personnes responsables doivent, sans délai, faire connaître au directeur d'école les motifs de cette absence.
Les parents doivent justifier par téléphone de l’absence de l’enfant le matin même et fournir un justificatif écrit dans le
cahier de liaison au retour de l’enfant.
Le directeur vérifie la légitimité du motif invoqué au regard des indications de ce même article. Les seuls motifs réputés légitimes
sont les suivants : maladie de l'enfant, maladie transmissible ou contagieuse d'un membre de la famille, réunion solennelle de
famille, empêchement résultant de la difficulté accidentelle des communications, absence temporaire des personnes responsables
lorsque les enfants les suivent. Les autres motifs sont appréciés par l'autorité de l'État compétente en matière d'éducation.
Cependant, conformément à la circulaire n° 2004-054 du 23 mars 2004, les certificats médicaux ne sont exigibles que dans le cas
des maladies contagieuses énumérées dans l'arrêté interministériel du 3 mai 1989.
En cas de doute sérieux sur la légitimité d'un motif, le directeur d'école demande aux personnes responsables de l'élève de
formuler une demande d'autorisation d'absence, qu'il transmet au Dasen sous couvert de l'inspecteur de l'éducation nationale de la
circonscription (IEN). Dès qu'un enseignant ou une personne responsable d'une activité scolaire constate une absence non
annoncée, il en informe le directeur d'école qui prend contact, dans les plus brefs délais, avec les personnes responsables de
l'élève afin qu'elles en fassent connaître les motifs.
2.2. À l'école maternelle
Lors de l'inscription de l'élève dans un établissement scolaire, il convient de rappeler à ses parents que celui-ci est tenu d'y être
présent, qu'il relève ou non de l'obligation scolaire. L'inscription à l'école maternelle implique l'engagement, pour la famille, d'une
fréquentation régulière indispensable pour le développement de la personnalité de l'enfant et pour le préparer à devenir élève.
2.3. À l'école élémentaire
L‘assiduité est obligatoire, conformément aux dispositions de l'article L. 131-8 du code de l'éducation.
Dès la première absence non justifiée, le directeur d'école établit des contacts étroits avec la ou les personnes responsables.
En cas d'absences répétées non justifiées, le directeur d'école applique avec vigilance les dispositions de l'article L. 131-8 du code
de l'éducation.
À compter de quatre demi-journées d'absences sans motif légitime ni excuses valables durant le mois, le directeur d'école saisit le
Dasen sous couvert de l'IEN.
En cas d'absentéisme persistant, la démarche à mettre en œuvre à l'égard des parents doit permettre de poursuivre un dialogue
avec eux. L'équipe pédagogique de l'école pourra s'appuyer, pour engager cette démarche, sur l'inspecteur de l'éducation
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nationale chargé de la circonscription et sur l'assistant de service social conseiller technique du Dasen, qui pourront la guider si
besoin vers le dispositif de soutien le plus approprié.
3. Droits et obligations des membres de la communauté éducative
La communauté éducative, définie par l'article L. 111-3 du code de l'éducation, rassemble, à l'école, les élèves et tous ceux qui,
dans l'école ou en relation avec elle, participent à l'accomplissement de ses missions. Elle réunit les personnels de l'école, les
parents d'élèves, les collectivités territoriales compétentes pour l'école ainsi que les acteurs institutionnels, économiques et sociaux
associés au service public d'éducation.
Tous les membres de cette communauté doivent, lors de leur participation à l'action de l'école, respecter le pluralisme des opinions
et les principes de laïcité et neutralité (conformément à l'article L. 141-5-1 du code de l'éducation issu de la loi n° 2004-228 du 15
mars 2004) ; ils doivent, en outre, faire preuve d'une totale discrétion sur toutes les informations individuelles auxquelles ils ont pu
avoir accès dans le cadre de l'école. Le directeur d'école doit signaler les comportements inappropriés à l'inspecteur de l'éducation
nationale chargé de la circonscription.
Une attention particulière doit être portée au respect des règles relatives au « droit à l’image », en particulier au fait que toute
personne peut s’opposer à la reproduction de son image. Les prises de vues nécessitent l’autorisation des titulaires de l’autorité
parentale pour les mineurs. Toute mise en ligne de données personnelles relatives aux élèves, réalisées en dehors du cadre
prévu, est donc proscrite. Une autorisation annuelle sera demandée aux parents en début d’année, celle-ci couvrira l’ensemble
des prises de vues de l’année scolaire en cours, pour un usage exclusif en classe et dans le cahier de vie en maternelle.
Le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement leur appartenance religieuse est interdit.
3.1. Les élèves
- Droits : en application des conventions internationales auxquelles la France a adhéré, les élèves ont droit à un accueil
bienveillant et non discriminant. Ainsi, conformément à l'article 28 de la Convention relative aux droits de l'enfant du 20 novembre
1989 ratifiée par la France le 7 août 1990, « Les États parties prennent toutes les mesures appropriées pour veiller à ce que la
discipline scolaire soit appliquée d'une manière compatible avec la dignité de l'enfant en tant qu'être humain et conformément à la
présente Convention ». Tout châtiment corporel ou traitement humiliant est strictement interdit.
Les élèves doivent être préservés de tout propos ou comportement humiliant et respectés dans leur singularité. En outre, ils
doivent bénéficier de garanties de protection contre toute violence physique ou morale, ces garanties s'appliquant non seulement
aux relations à l'intérieur de l'école, mais aussi à l'usage d'Internet dans le cadre scolaire.
- Obligations : chaque élève a l'obligation de n'user d'aucune violence et de respecter les règles de comportement et de civilité
édictées par le règlement intérieur. Les élèves doivent, notamment, utiliser un langage approprié aux relations au sein d'une
communauté éducative, respecter les locaux et le matériel mis à leur disposition, appliquer les règles d'hygiène et de sécurité qui
leur ont été apprises.
3.2. Les parents
- Droits : les parents sont représentés au conseil d'école et associés au fonctionnement de l'école dans les conditions définies par
l'article L. 411-1 du code de l'éducation. Des échanges et des réunions régulières doivent être organisés par le directeur d'école et
l'équipe pédagogique à leur attention selon des horaires compatibles avec les contraintes matérielles des parents. Ils ont le droit
d'être informés des acquis et du comportement scolaires de leur enfant. Ils ont la possibilité de se faire accompagner d'une tierce
personne qui peut être un représentant de parent.
- Obligations : les parents sont garants du respect de l'obligation d'assiduité par leurs enfants ; ils doivent respecter et faire
respecter les horaires de l'école.
La participation des parents aux réunions et rencontres auxquelles les invitent le directeur d'école ou l'équipe pédagogique est un
facteur essentiel pour la réussite des enfants. Il leur revient de faire respecter par leurs enfants le principe de laïcité, notamment
en ce qui concerne les prescriptions de l'article L. 141-5-1 du code de l'éducation, et de s'engager dans le dialogue que leur
directeur d'école leur propose en cas de difficulté. Dans toutes leurs relations avec les autres membres de la communauté
éducative, ils doivent faire preuve de réserve et de respect des personnes et des fonctions.
3.3. Les personnels enseignants et non enseignants
- Droits : tous les personnels de l'école ont droit au respect de leur statut et de leur mission par tous les autres membres de la
communauté éducative ; les membres de l'enseignement public bénéficient de la protection prévue par l'article L. 911-4 du code de
l'éducation.
- Obligations : tous les personnels ont l'obligation, dans le cadre de la communauté éducative, de respecter les personnes et leurs
convictions, de faire preuve de réserve dans leurs propos. Ils s'interdisent tout comportement, geste ou parole, qui traduirait du
mépris à l'égard des élèves ou de leur famille, qui serait discriminatoire ou susceptible de heurter leur sensibilité.
Les enseignants doivent être à l'écoute des parents et répondre à leurs demandes d'informations sur les acquis et le comportement
scolaires de leur enfant. Ils doivent être, en toutes occasions, garants du respect des principes fondamentaux du service public
d'éducation et porteurs des valeurs de l'École.
4. Les règles de vie à l'école
4.1. Encouragements
Dès l'école maternelle, l'enfant s'approprie les règles du « vivre ensemble », la compréhension des attentes de l'école. Ces règles
sont explicitées dans le cadre du projet de classe. L'enfant apprend progressivement le sens et les conséquences de ses
comportements, ses droits et obligations, la progressivité de leur application, leur importance dans le cadre scolaire et plus
largement, dans les relations sociales.
Tout est mis en œuvre dans l'école pour créer les conditions favorables aux apprentissages et à l'épanouissement de l'enfant. Il est
particulièrement important d'encourager et de valoriser les comportements les mieux adaptés à l'activité scolaire : calme, attention,
soin, entraide, respect d'autrui. La valorisation des élèves, leur responsabilisation dans la vie collective sont de nature à renforcer
leur sentiment d'appartenance à l'école et à installer un climat scolaire serein. Les formes d'encouragement prévues pour favoriser
les comportements positifs sont les suivantes :
Dans chaque classe, les règles de vie sont établies avec les élèves en début d’année.
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Les élèves sont également responsabilisés grâce à la mise en place de différents services en classe.
Tout manquement aux règles de vie entraine une discussion avec le groupe classe.
Les valeurs comme l’entraide et le respect d’autrui seront valorisées en classe par le biais des activités sportives et par la mise
en place de tuteurs. Au quotidien, les efforts de chaque élève concernant le calme, l’attention, le soin …seront valorisés.
4.2. Réprimandes
À l'inverse, les comportements qui troublent l'activité scolaire, les manquements au règlement intérieur de l'école, et en particulier
toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des autres élèves ou des enseignants, donnent lieu à des réprimandes, qui sont
portées immédiatement à la connaissance des représentants légaux de l'enfant. Ces réprimandes ne peuvent elles-mêmes en
aucun cas porter atteinte à l'intégrité morale ou physique d'un enfant. Elles ne peuvent pas priver de la totalité de la récréation à
titre de punition.
Les réprimandes prévues pour les manquements au règlement intérieur sont les suivantes :
- présentation d’excuses et réparation (si nécessaire).
- information aux parents
- privation d’une partie de la récréation
- privation de certains droits (services, matériel en récréation …)
- isolement du groupe classe
- travail à refaire (signé par les parents)
- réflexion individuelle
- entretien de l’enfant avec la directrice et rendez-vous avec les parents
Ces mesures d'encouragement ou de réprimande, de nature différente en fonction de l'âge de l'élève, sont expliquées et connues
de tous.
4.3. Dispositions particulières
Lorsque le comportement d'un élève perturbe gravement et de façon durable le fonctionnement de la classe malgré la concertation
engagée avec les responsables légaux, sa situation est soumise à l'examen de l'équipe éducative définie à l'article D. 321-16 du
code de l'éducation.
5. Surveillance
5.1. Dispositions générales
L'accueil des élèves est assuré dix minutes avant le début de la classe.
5.2. Dispositions particulières à l'école maternelle
Dans les classes et sections maternelles, les enfants sont remis par la ou les personnes qui les accompagnent, soit au personnel
enseignant chargé de la surveillance soit au personnel chargé de l'accueil.
Les élèves sont repris, à la fin de chaque demi-journée, par la ou les personnes responsables légales ou par toute personne
nommément désignée par elles par écrit au directeur d'école, sauf s'ils sont pris en charge, à la demande des personnes
responsables, par un service de garde, de restauration scolaire ou de transport ou par l'accueil périscolaire auquel l'élève est
inscrit.
En cas de négligence répétée des responsables légaux pour que leur enfant soit repris à la sortie de chaque classe aux heures
fixées par le règlement intérieur, le directeur d'école leur rappelle qu'ils sont tenus de respecter les dispositions fixées par le
règlement intérieur. Si la situation persiste, le directeur d'école engage un dialogue approfondi avec ceux-ci pour prendre en
compte les causes des difficultés qu'ils peuvent rencontrer et les aider à les résoudre. La persistance de ces manquements et le
bilan du dialogue conduit avec la famille peuvent l'amener à transmettre une information préoccupante au président du conseil
général dans le cadre de la protection de l'enfance, selon les modalités prévues par les protocoles départementaux.
A l’école maternelle les enfants sont sous la responsabilité des parents avant qu’ils ne soient remis en main propre à leur
enseignant.
L’enfant ne peut quitter l’école pendant les heures scolaires qu’à titre exceptionnel et après dépôt par le responsable légal d’une
décharge écrite et à la condition que l’enfant soit accompagné par la personne désignée.
5.3. Dispositions particulières à l'école élémentaire
À l'issue des classes du matin et de l'après-midi, la sortie des élèves s'effectue sous la surveillance d'un enseignant dans la limite
de l'enceinte des locaux scolaires, sauf pour les élèves pris en charge, à la demande des personnes responsables, par un service
de garde, de restauration scolaire ou de transport, ou par un dispositif d'accompagnement ou par l'accueil périscolaire auquel
l'élève est inscrit.
Au-delà de l'enceinte des locaux scolaires, les parents assument la responsabilité de leur enfant selon les modalités qu'ils
choisissent.
A l’école élémentaire, les enfants sont sous la responsabilité des parents jusqu’à la prise en charge d’un enseignant à l’ouverture
du portail.
L’enfant ne peut quitter l’école pendant les heures scolaires qu’à titre exceptionnel et après dépôt par le responsable légal d’une
décharge écrite et à la condition que l’enfant soit accompagné par la personne désignée.
A l’école élémentaire les enfants sont accompagnés à la grille par leur maître. Dès leur sortie les enfants ne sont plus sous la
responsabilité de leur maître mais sous celle de leurs parents. Ils doivent par conséquent quitter l’école. Les parents qui
souhaitent que leur(s) enfant(s) leur soi(en)t remis doivent arriver à l’heure et être présents devant la grille.
5.4. Dispositions particulières
Les objets dangereux sont prohibés à l'intérieur de l'école :
- couteau, cutter, ciseaux (bouts pointues), épingles, tous les objets pointus et blessants, bouteilles en verre, allumettes, briquets,
pétards, tous les objets pouvant mettre le feu, balles, sucettes à bâtons… La confiscation sera immédiate
De plus, il est vivement déconseillé d’apporter à l’école des objets de valeur (bijoux, console de jeux, jouets, cd, appareils
photos...)
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En cas de perte, de vol ou de dégradation, l’école ne sera pas responsable.
L'utilisation du téléphone portable conformément à l'article L. 511-5 du code de l'éducation est :
strictement interdite pour les élèves. Si un élève apporte un téléphone portable à l’école, il sera confisqué et remis à la famille.
Les règles d'hygiène et de sécurité sont enseignées aux élèves.
- Des exercices d’évacuation incendie et de confinement sont prévus dans l’année à titre préventif.
- Les principes de base de l’hygiène élémentaire sont rappelés chaque année aux enfants. Ainsi, ils seront encouragés par leur
enseignant à la pratique quotidienne de l’ordre et de l‘hygiène.
- Les enfants doivent arriver à l’école dans une tenue vestimentaire correcte, propre, décente et adaptée aux activités scolaires.
Les vêtements trop échancrés ou courts ainsi que les tongs, claquettes et les chaussures à talons ne sont pas autorisés.
- Il est strictement interdit de fumer à l’intérieur des locaux scolaires ainsi que dans les lieux non couverts pendant la durée de
leur fréquentation par les élèves.
6. Le dialogue avec les familles
L'article L.111-4 du code de l'éducation dispose que les parents d'élèves sont membres de la communauté éducative, définie à
l'article L. 111-3 du code de l'éducation. Ils sont les partenaires permanents de l'école. Leur droit à l'information et à l'expression,
leur participation à la vie scolaire, le dialogue avec les enseignants dans le respect des compétences et des responsabilités de
chacun, sont assurés dans chaque école (conformément à la circulaire n° 2006-137 du 25 août 2006 et à la circulaire n° 2013-142
du 15 octobre 2013 qui vise à renforcer la coopération entre les parents et l'école dans les territoires ).
6.1. L'information des parents
Le suivi de la scolarité par les parents implique que ceux-ci soient bien informés du fonctionnement de l'école, des acquis mais
également du comportement scolaires de leur enfant. À cette fin, le directeur d'école organise :
- des réunions chaque début d'année, pour les parents des élèves nouvellement inscrits ;
- des rencontres entre les parents et l'équipe pédagogique au moins deux fois par an, et chaque fois que lui-même ou le conseil
des maîtres le jugent nécessaire, en application de l'article D. 111-2 du code de l'éducation ;
- la communication régulière du livret scolaire aux parents en application de l'article D. 111-3 du code de l'éducation ;
- si nécessaire, l'information relative aux acquis et au comportement scolaires de l'élève.
Une présentation des conditions d'organisation du dialogue entre l'école et les parents aura lieu, notamment à l'occasion de la
première réunion du conseil d'école.
Un cahier de liaison école/parents permet un échange écrit régulier.
Une réunion de rentrée a lieu dans chaque classe en début d’année. Des rencontres entre les parents et l’équipe pédagogique
auront lieu au moins une fois par an ou autant de fois que nécessaire. Les livrets scolaires seront régulièrement transmis aux
parents.
La possession de médicaments par les élèves est interdite. Seuls les enfants faisant l’objet d’un PAI sont autorisés à prendre un
traitement sur le temps scolaire que l’enseignant leur administre. Les asthmatiques pourront également bénéficier de leur
traitement à l’école en remettant un certificat médical et une autorisation parentale à l’enseignant.
L’éducation physique et sportive comme la piscine est obligatoire. Des dispenses temporaires peuvent être accordées sur
présentation d’un certificat médical du médecin traitant. Dans la mesure du possible, les élèves dispensés resteront à l’école
dans une autre classe.
Le directeur d’école veille au respect des droits relatifs à l’exercice de l’autorité parentale. Il entretient avec chacun des deux
parents détenteurs de l’autorité parentale des relations de même nature, leur fait parvenir les mêmes documents, convocations,
etc., et répond pareillement à leurs demandes d’information ou de rendez-vous.
6.2. La représentation des parents
En application de l'article L. 111-4 du code de l'éducation et des articles D. 111-11 à D. 111-15, les parents d'élèves peuvent
s'impliquer dans la vie de l'école en participant par leurs représentants aux conseils d'école, qui exercent toutes fonctions prévues
par l'article D. 411-2 du même code.
Conformément aux dispositions de l'arrêté du 13 mai 1985 relatif au conseil d'école, tout parent d'élève peut se présenter aux
élections des représentants de parents d'élèves au conseil d'école.
7. Harcèlement à l’école
Les dispositions prises pour prévenir le harcèlement entre élèves sont développées dans le protocole de l’annexe 1Points clés du règlement (version 2024)

Horaires scolaires

Jours	Matin	Après-midi
Lundi, mardi, jeudi, vendredi	8h30 — 11h45	13h45 — 16h30

L'accueil s'effectue 10 minutes avant le début des cours. Les activités pédagogiques complémentaires ont lieu de 11h45 à 12h15 les mardis et jeudis.

Assiduité et absences

• L'assiduité est obligatoire.
• Les parents doivent justifier par téléphone de l'absence de l'enfant le matin même et fournir un justificatif écrit dans le cahier de liaison au retour de l'enfant.
• À compter de 4 demi-journées d'absences non justifiées dans le mois, le directeur saisit le DASEN.

Règles de vie

• Les objets dangereux sont prohibés (couteaux, briquets, objets pointus…).
• Le téléphone portable est strictement interdit pour les élèves.
• Tenue vestimentaire correcte, propre et adaptée aux activités scolaires exigée.

Surveillance et sécurité

• École maternelle : les enfants doivent être remis en main propre à l'enseignant et repris par une personne autorisée.
• École élémentaire : les enfants sont accompagnés à la grille par leur enseignant. Dès la sortie, ils sont sous la responsabilité de leurs parents.